Oeuvre à laquelle est incorporée une œuvre préexistante, sans la collaboration de l’auteur de cette dernière. Il peut s’agir de la traduction d’une œuvre littéraire ou d’arrangements musicaux. L’auteur de l’œuvre préexistante, qui reste titulaire desdroits d’auteur sur cette dernière, conserve le droit d’autoriser ou non cette incorporation dans une œuvre nouvelle. L’auteur de l’œuvre dérivée […]

Œuvre créée sur l’initiative d’une personne physique ou morale, le maître d’œuvre, qui la publie sous son nom, mais qui confie à chacun des auteurs participants l’exécution d’une part de l’œuvre, tout en conservant le contrôle de l’ensemble. Il peut s’agir notamment d’encyclopédies ou de journaux. Dans la mesure où il est impossible d’attribuer à […]

Obligation par laquelle le débiteur s´engage à fournir un résultat déterminé. Dans un tel cas la responsabilité du débiteur pourra être engagée dès lors que le résultat promis n´est pas obtenu. Pour se soustraire à sa responsabilité, le débiteur ne pourra invoquer qu´une cause qui ne peut lui être imputée (Force majeure, fait du cocontractant […]

Obligation par laquelle le débiteur s´engage uniquement à mettre certains  moyens en œuvre pour parvenir à un résultat. Dans un tel cas la responsabilité du débiteur ne pourra être engagée que si on démontre que les moyens promis n´ont pas été mis en œuvre.