Les différentes manières d’obtenir un second passeport

Si la route menant à la double nationalité peut être longue, le fait de l’obtenir permet pourtant d’ouvrir de nombreux avantages aux expatriés. Permettant de bénéficier de tous les droits dont jouissent les citoyens du pays d’adoption, elle offre tout d’abord la résidence permanente (c’est-à-dire le droit de résider de manière permanente dans le pays).

Sommaire :

• L’obtention de la citoyenneté par la résidence
• L’obtention de la citoyenneté par donation au pays de destination
• L’obtention de la citoyenneté par investissement
• L’obtention de la citoyenneté par ascendance
• Le droit du sol ou « Jus soli »

Si la route menant à la double nationalité peut être longue, le fait de l’obtenir permet pourtant d’ouvrir de nombreux avantages aux expatriés. Permettant de bénéficier de tous les droits dont jouissent les citoyens du pays d’adoption, elle offre tout d’abord la résidence permanente (c’est-à-dire le droit de résider de manière permanente dans le pays).

Pour les expatriés, cela est donc synonyme de la fin de leurs éventuelles demandes de visas et de permis de travail, comme des autres soucis aux frontières liés au statut de résident temporaire.

Dans de nombreux cas, la double nationalité permet de surcroît de pouvoir voter, de postuler à des emplois publics, de profiter d’avantages en matière de succession ou encore de bénéficier d’aides sociales.

Attention, l’obtention de la double nationalité implique aussi de respecter certaines obligations liées à la nouvelle citoyenneté. 

Par exemple, une personne qui obtient la nationalité américaine devra tout au long de sa vie faire une déclaration d’impôts au gouvernement américain, même si elle revient dans son pays d’origine. Ce statut étant irréversible, il est donc bien important de peser le pour et le contre au moment de se lancer dans sa procédure.

Eu égard à ces enjeux, il est intéressant d’analyser les différentes manières offertes par les pays de par le monde pour obtenir leur citoyenneté.

À la lumière de ces considérations, nous allons aborder les différentes manières pratiques et variées d’obtenir un second passeport. Le conseil d’un avocat dans ce genre de procédure est précieux. Soyez accompagné dans vos démarches.

Elle représente le fait de résider un certain temps dans un pays pour obtenir la nationalité. La durée peut varier entre 2 et 30 ans. Il est possible dans certains cas de ne pas avoir à vivre dans le pays pour obtenir la nationalité. 

Il est quand même préférable d’avoir des intérêts économiques, immobiliers, personnelles pour constituer un dossier solide afin d’obtenir la résidence. Chaque pays possède des règles particulières en la matière.

Dans votre projet d’expatriation, dans la plupart des pays, il vous sera d’abord nécessaire d’obtenir la résidence temporaire (qui vous permettra de rester légalement dans le pays de destination), qui requiert certains critères. Ensuite, viendra la résidence permanente, qui, une fois obtenue, permettra d’ouvrir le droit à l’obtention de la citoyenneté de votre pays de destination. 

Néanmoins, il s’agit la plupart du temps d’un processus long et complexe. Il faudra vous armer de patience pour obtenir la citoyenneté par ce biais. 

C’est la citoyenneté économique qui représente le fait d’obtenir la nationalité en achetant le passeport. Son coût va varier entre les pays. Les petites îles, par exemple, en cas de catastrophe naturelle mettent en place des systèmes avantageux pour obtenir la nationalité dans le besoin pour elles de recueillir de l’argent rapidement pour faire face aux conséquences de la catastrophes. Le malheur des uns peut faire le bonheur des autres.

Certains pays proposent d’obtenir la nationalité en réalisant une donation pour obtenir une citoyenneté. 

L’obtention de la citoyenneté par investissement 

Dans la plupart des cas les investissements nécessaires sont colossaux. Parfois cela permettra d’obtenir la nationalité, d’autres fois cela permettra de devenir simplement résident. Les types d’investissements proposés sont varié notamment l’immobilier, les terrains agricoles, les obligations d’état, les forêts, les actions de sociétés locales. 

Bien souvent les investissements nécessaires à l’obtention de la nationalité du pays en question ont présélectionné par l’état et ce n’est pas forcément le plus intéressant. 

Par exemple, dans les Caraïbes il existe de nombreux programmes d’investissement dans l’immobilier à des prix gonflés pour des biens passables. Cela rendrait très chère l’obtention du passeport.

Certains pays proposent d’obtenir la nationalité en réalisant un investissement économique (dans des sociétés locales, ou en exerçant une activité économique), ou encore un investissement immobilier (à partir de certains montants). Par ces programmes, ces pays cherchent à attirer de nouveaux investisseurs sur leur territoires et à renforcer leur attractivité économique et fiscale. 

Il est nécessaire quand même dans ce genre de procédé de veiller au bon respect des règles posées par le pays de destination, et donc de vous faire accompagner juridiquement par un avocat pour sécuriser votre projet.

C’est intéressant dans le cas où vous posséder un ancêtre dans le pays dont la constitution permet d’obtenir la citoyenneté par l’ascendance. C’est une procédure relativement simple qui ne nécessite pas la présence d’un avocat. 

Il faudra dans ce type de procédure démontrer la capacité de parler la langue locale et un intérêt à obtenir le passeport. Rien n’oblige après l’obtention du passeport de rester dans le pays mais il faut tout de même montrer cette intérêt pendant les entretiens. 

Les pays qui possèdent ce type de procédé sont, par exemple : la Hongrie, la Pologne, l’Irlande, l’Espagne, l’Italie, la France, la Suède, la Grèce, etc.

Pour ceux qui ont la chance de se marier avec une personne dont son pays accepte la naturalisation par le mariage, vous pourrez obtenir la citoyenneté puis le passeport dudit pays en plus au moins de temps. 

L’obtention de la nationalité par le mariage sur par exemple immédiate en Israël, elle peut être obtenue en 1 an au Brésil, en 2 ans au Mexique, en 3 ans la Pologne, en 4 ans la France, en 5 ans la Suisse. 

Dans certains pays le fait d’avoir un enfant peut réduire le temps d’obtention de la citoyenneté.

Ce droit représente le fait de donner une seconde nationalité à ses enfants simplement par le fait que leur naissance ait eu lieu dans le pays. Il existe une trentaine de pays où ce droit existe en étant simplement touriste et une vingtaine de pays où si l’un des parents est ressortissent du pays alors il pourra obtenir le second passeport comme au Maroc par exemple. 

Si vous désirez obtenir un second passeport, il est important d’être conseillé par un avocat pour vous trouver la meilleure option d’expatriation. Schaeffer Avocats est compétent en matière d’obtention de second passeport et sera ravi de vous aider au 01-55-90-55-15.